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Marques déposées par monsieur françois pouletty
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ESSEG BUSINESS SCHOOL PARIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ESSEG BUSINESS SCHOOL PARIS
M. françois pouletty, Agissant pour le compte de la société "ESSEG" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3882544
Date de dépôt :
17/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
ESSEG BUSINESS SCHOOL PARIS de françois pouletty

Présentation de la marque ESSEG BUSINESS SCHOOL PARIS

Déposée le 17 décembre 2011 par monsieur françois pouletty auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ESSEG BUSINESS SCHOOL PARIS »

Le déposant est monsieur françois pouletty domicilié(e) 33 petite voie de noiseau - 94370 - Sucy en Brie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. françois pouletty domicilié(e) 33 petite voie de noiseau - 94370 - Sucy en Brie - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

françois pouletty a également déposé les autres marques suivantes : BREST OPEN CAMPUS


M. françois pouletty, Agissant pour le compte de la société "ESSEG" en cours de formation - 33 petite voie de noiseau - 94370 - Sucy en Brie - France


M. françois pouletty - 33 petite voie de noiseau - 94370 - Sucy en Brie - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 27 août 2012 - Rejet partiel n°582858 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27

Inscription le 27 août 2012 - Rejet partiel n°582857 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27

Inscription le 27 août 2012 - Rejet partiel n°582856 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur.